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Examens environnementaux de l'OCDE. Canada 2017
- Author / Creator
- Available as
- Online
- Summary
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- Préface - Avant-propos - Guide de lecture - Abréviations et acronymes - Statistiques de base du Canada (2015 ou dernière année disponible) - Résumé - Évaluation et recommandations -...
- Préface - Avant-propos - Guide de lecture - Abréviations et acronymes - Statistiques de base du Canada (2015 ou dernière année disponible) - Résumé - Évaluation et recommandations - Performance environnementale : tendances et développements récents - Gouvernance et gestion de l'environnement - Vers une croissance verte - Atténuation du changement climatique dans la production d'électricité et le transport - Gestion des eaux usées urbaines.
Details
- Creator
- OECD
- Format
- Books
- Language
- French
- Publication
-
- Paris : OCDE, 2017
- Physical Details
-
- 1 online resource (264 pages)
- ISBNs
- 9789264283251, 9264283250, 9789264283244, 9264283242, 9264283072
- OCLC
- on1225553050
- Intro -- Préface -- Avant-propos -- Table des matières -- Guide de lecture -- Symboles -- Regroupements de pays -- Unité monétaire -- Date limite -- Avertissement -- Abréviations et acronymes -- Statistiques de base du Canada -- Résumé -- Croissance verte -- Gouvernance environnementale -- Atténuation du changement climatique -- Gestion des eaux urbaines usées -- Évaluation et recommandations -- 1. Performance environnementale : tendances et développements récents -- Transition vers une économie sobre en carbone et économe en énergie -- Graphique 1. Principaux indicateurs de performance environnementale -- Améliorer l'efficacité de l'utilisation des ressources -- Gestion du patrimoine naturel -- Recommandations en matière de gestion de l'air, des matériaux, de l'eau et de la biodiversité -- 2. Gouvernance et gestion de l'environnement -- Cadre institutionnel -- Prescriptions réglementaires -- Mécanismes d'assurance du respect des dispositions -- Démocratie environnementale -- Recommandations relatives à la gouvernance et la gestion de l'environnement -- 3. Vers une croissance verte -- Écologiser les taxes et les subventions -- Graphique 2. Le produit des taxes liées à l'environnement du Canada est l'un des plus faibles des pays de l'OCDE -- Dépenses et investissement -- Éco-innovation, marchés verts et emploi -- Effets redistributifs de la transition vers une économie verte et conséquences en termes de compétitivité -- La dimension internationale de la croissance verte : efforts multilatéraux, échanges et coopération pour le développement -- Recommandations relatives à la croissance verte -- 4. Atténuation du changement climatique dans la production d'électricité et le transport -- Graphique 3. Les émissions de GES dues au transport et aux sables bitumineux ont continué d'augmenter
- Mesures d'atténuation prévues par le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques -- Atténuation dans le domaine de la production d'électricité -- Atténuation dans le secteur des transports -- Recommandations relatives à l'atténuation du changement climatique -- 5. Traitement des eaux usées urbaines -- Graphique 4. De nombreux Canadiens n'ont accès qu'à des installations de traitement primaire des eaux usées -- La nouvelle réglementation fédérale a renforcé le cadre d'action, mais sa mise en œuvre est lente -- Une stratégie de long terme est nécessaire pour assurer le financement de la modernisation du réseau -- Recommandations relatives au traitement des eaux usées urbaines -- Références -- Annexe. Mesures prises pour mettre en œuvre certaines recommandations de l'Examen environnementale du Canada publié par l'OCDE en 2004 -- Partie I. Progrès sur la voie du développement durable -- Chapitre 1. Performance environnementale : tendances et développements récents -- 1. Introduction -- 2. Principaux développements économiques et sociaux -- 2.1. Performances et structure de l'économie -- Graphique 1.1. Le Canada a connu une reprise plus dynamique que la plupart des autres pays membres de l'OCDE après la crise financière -- Graphique 1.2. Les ressources naturelles sont un pilier de l'économie -- 2.2. Population, bien-être et qualité de vie environnementale -- Graphique 1.3. Les Canadiens jouissent d'une qualité de vie élevée -- 3. Transition vers une économie sobre en carbone et économe en énergie -- 3.1. Offre et demande d'énergie -- Graphique 1.4. Le paysage énergétique est dominé par les combustibles fossiles, bien que la production d'électricité émette peu de carbone
- Graphique 1.5. La demande d'énergie émanant des transports a plus que gommé les économies d'énergie réalisées dans l'industrie, le commerce et le secteur public -- 3.2. Transport -- 3.3. Atténuation du changement climatique et adaptation à ses effets -- Graphique 1.6. Les émissions de GES sont découplées de la croissance économique mais ne donnent encore aucun signe de recul -- 3.4. Émissions atmosphériques et qualité de l'air -- Graphique 1.7. La pollution atmosphérique a été découplée de la croissance économique mais reste élevée en termes relatifs -- Graphique 1.8. La qualité de l'air est largement moins bonne dans les régions métropolitaines le long de la frontière avec les États-Unis -- 4. Transition vers une gestion efficace des ressources -- 4.1. Utilisation des matières, gestion des déchets et économie circulaire -- Graphique 1.9. La Canada est l'économie qui affiche la plus forte intensité d'utilisation des ressources de l'OCDE -- Graphique 1.10. Le recyclage est de plus en plus courant mais reste modeste -- 4.2. Gestion des produits chimiques -- 4.3. Intrants agricoles et bilan des éléments nutritifs -- Graphique 1.11. L'utilisation de produits agrochimiques a augmenté plus rapidement que la production agricole -- 5. Gestion du patrimoine naturel -- 5.1. Contexte physique et utilisation des sols -- 5.2. Biodiversité et écosystèmes -- Graphique 1.12. La proportion de zones protégées reste inférieure à l'objectif d'Aichi -- 5.3. Gestion des ressources en eau -- Graphique 1.13. Le Canada compte parmi les plus grands consommateurs d'eau de l'OCDE -- Graphique 1.14. La qualité de l'eau est insatisfaisante dans plus de la moitié des sites de suivi d'eau douce -- Recommandations en matière de gestion de l'air, des matériaux, de l'eau et de la biodiversité -- Notes -- Références -- Chapitre 2. Gouvernance et gestion de l'environnement
- 1. Introduction -- 2. Cadre institutionnel de la gouvernance de l'environnement -- 2.1. Institutions nationales et coordination horizontale -- 2.2. Institutions infranationales et coordination verticale -- 3. Prescriptions réglementaires -- Tableau 2.1. Principales lois environnementales fédérales -- Graphique 2.1. Le portefeuille de règlements des autorités fédérales en matière d'environnement s'est enrichi -- 3.1. Évaluation de la réglementation et des politiques -- 3.2. Prescriptions réglementaires clés -- 3.3. Évaluation environnementale -- Encadré 2.1. Modifier le processus d'évaluation environnementale : une recommandation du groupe d'experts mandaté par le gouvernement fédéral -- 3.4. Régimes d'autorisation -- 3.5. Aménagement de l'espace -- Encadré 2.2. Prise en compte des effets environnementaux cumulés dans l'aménagement du territoire en Alberta -- 4. Mécanismes d'assurance du respect des dispositions -- 4.1. Inspections environnementales -- 4.2. Outils d'application des règlements -- Encadré 2.3. Lignes directrices de la Colombie-Britannique pour des décisions répressives proportionnées -- Encadré 2.4. Mesure des résultats en matière répressive : un défi -- 4.3. Responsabilité environnementale -- 4.4. Promotion du respect des dispositions et des pratiques écologiques -- Encadré 2.5. Objectif des ententes sur la performance environnementale : réduire au minimum le rejet de substances nocives -- Encadré 2.6. Recours des autorités provinciales à la passation de marchés publics pour promouvoir des pratiques commerciales écologiques -- Graphique 2.2. Diminution du nombre de nouvelles certifications SGE -- 5. Promotion de la démocratie environnementale -- 5.1. Participation du public à la prise de décisions en matière d'environnement -- Encadré 2.7. Lutte des peuples autochtones contre le projet de barrage du Site C pour défendre leurs droits
- 5.2. Accès à l'information environnementale -- 5.3. Accès à la justice -- 5.4. Sensibilisation à l'environnement -- Encadré 2.8. Plus de sensibilisation à l'environnement dans les écoles : une préconisation des groupes de la société civile -- Recommandations relatives à la gouvernance et la gestion de l'environnement -- Notes -- Références -- Chapitre 3. Vers une croissance verte -- 1. Poser les jalons de la transition d'une croissance verte -- 1.1. Stratégie fédérale de développement durable du Canada -- 1.2. Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques -- 2. Un système de taxes et de redevances plus orienté sur les considérations écologiques -- Graphique 3.1. Les recettes fiscales liées à l'environnement restent parmi les plus faibles de l'OCDE -- 2.1. Taxes sur l'utilisation de l'énergie -- Graphique 3.2. Les taxes fédérales sur l'essence et le gazole pour le transport routier sont relativement faibles -- 2.2. Taxes sur la production d'énergie4 -- Graphique 3.3. Les taxes et redevances payées par les industries énergétiques fluctuent d'une année sur l'autre -- 2.3. Tarification du carbone -- Graphique 3.4. En 2012, le Canada a enregistré des taux d'imposition effectifs du carbone relativement faibles dans les différents secteurs -- 2.4. Taxes sur les transports -- Encadré 3.1. Les pick-ups et les SUV sont de plus en plus prisés au Canada -- Graphique 3.5. Les pick-ups et tout-terrain de loisir représentent une source croissante d'émissions liées au transport -- 2.5. Instruments économiques pour limiter l'utilisation des ressources et la pollution -- 2.6. Suppression des subventions préjudiciables à l'environnement -- Graphique 3.6. Le soutien aux combustibles fossiles décroît mais le soutien à la consommation et à la production demeure -- 3. Dépenses et investissements dans le domaine de l'environnement
- 3.1. Dépenses environnementales