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Théorie du Code pénal
- Author / Creator
- Available as
- Online
Details
- Creator
- par Ad. Chauveau et F. Hélie
- Format
- Books
- Language
- French
- Publication
-
- Éd. augm. en Belgique / par J.S.G. Nypels
- Bruxelles : Meline, Cans et cie, 1845-1851
- Physical Details
-
- 1 online resource (3 volumes)
- OCLC
- ocn866856093
- "1o d'une bibliographie du droit criminel; 2o de la conférence avec les ouvrages de Bentham, Rossi, Dupin, Bérenger, de Molènes, Mesnard, Bossange, J. Alauzet, Bourguignon, Carnot, Legraverend, Merlin, Dalloz, Favard de l'Anglade, Bavoux, Berriat St-Prix, Destriveaux, Pailliet, Rauter, Boitard, Mangin, de Dalmas, A. Morin, J.J. Haus, Le Sellyer, des auteurs de l'Encyclopédie du droit, publiée par Sebire et Carteret; 3o des décisions de la Cour de cassation et des cours royales de France, rendues depuis la publication de l'édition française; 4o d'un exposé des lois belges qui ont dérogé au Code pénal, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel de Belgique; 5o d'un exposé des législations étrangères et principalement des nouveaux codes criminels d'Allemagne; et de renvois aux ouvrages des meilleurs criminalistes allemands; présentant, dans le commentaire, le texte du Code pénal, les travaux préparatoires de ce Code; les dispositions analogues des Codes de 1791 et de l'an IV; de la loi française de révision, de 1832; du projet belge de 1834 et des amendements proposés par M. Haus, et le texte complet ou analysé des nouveaux codes d'Allemagne, d'Italie et des Pays-Bas; le tout précédé d'une introduction historique sur les lois pénales publiées en Europe et en Amérique depuis la fin du siècle passé."
- Reproduction of the original from the George Washington University Law Library.
- T. 1. Articles 1 a 264 du Code pénal -- t. 2. Articles 265 a 484 du Code pénal -- t. 3. Introduction historique. Commentaire : discussion au conseil d'État et motifs du Code de 1810, Code français de 1832, projet belge de 1833, observations de M. Haus, nouveaux codes des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Italie. Table des sommaires. Répertoire alphabétique